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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUCASSE DEVELOPPEMENT
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DUCASSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DUCASSE
DUCASSE DEVELOPPEMENT SA

Numéro de dépôt :
4437180
Date de dépôt :
15/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2028
DUCASSE de DUCASSE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque DUCASSE

Déposée par voie électronique le 15 mars 2018 par la Société Anonyme (SA) DUCASSE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUCASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCASSE DEVELOPPEMENT domicilié(e) Avenue Louise, 287/08 - 1050 BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DUCASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCASSE arrivera à expiration en date du 15 mars 2028.

DUCASSE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CAFENOMIE , CAFELIERS , DUCASSE , DUCASSE SUR SEINE , paris DD DUCASSE SUR SEINE FELICITAS URBIS IN MENSA LE BONHEUR DE LA VILLE A TABLE , LE CAFE ALAIN DUCASSE , ECOLE DUCASSE , ECOLE DUCASSE-PARIS CAMPUS , CAFELIER , ECOLE DUCASSE MASTER MORE THAN COOKING ED


DUCASSE DEVELOPPEMENT SA - Avenue Louise, 287/08 - 1050 BRUXELLES - Belgique


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Bateaux. Bateaux destinés à la croisière, notamment fluviale. Bateaux destinés à l'organisation de réceptions. Bateaux-restaurants. Bateaux-hôtels; Bateaux. Bateaux destinés à la croisière, notamment fluviale. Bateaux destinés à l’organisation de réceptions. Bateaux-restaurants. Bateaux-hôtels.